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Titres identitaires : comprendre la hausse du droit de timbre.

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Titres identitaires : comprendre la hausse du droit de timbre. Actualité au Cameroun

Billet de banque

L’ordonnance du chef de l’Etat du 20 juin 2024 portant augmentation des frais de droit de timbre pour l’obtention de la Carte Nationale Identité, arrive au lendemain de la pose de la première pierre pour la construction du centre national d’identification ainsi que les annexes de Douala et Garoua. Ce qui conduira a la production de ce document identitaire dans un délai de 48h. Toute chose qui se greffe a l’esprit de l’ordonnance du chef de l’Etat.

Des files d’attentes dans les postes d’identifications. Des certificats de demande de carte nationale d’identité encore appelé récépissé, prorogés a n’en point finir, l’esprit de l’ordonnance du 20 juin 2024 malgré le coût, 10 milles franc CFA de droit de timbre,  veut réduire, si ce n’est éliminer les tracasseries que rencontrent les demandeurs de la Carte Nationale d’identité (CNI).

« Le fait que les moyens mis en jeu sont suffisamment exorbitants pour permettre aux citoyens de rentrer dans ses droits. Il faut aussi rappeler que les 10 000 francs de timbre sont une imposition à valeur annuelle. C’est-à-dire qu’en réalité, il s’agit ici de 1000 frs par an sur 10 ans pour le compte de la validité de l’année » souligne  Moïse Benga, journalise.

Une CNI plus numérisée

Les  qualités substantielles de la nouvelle carte nationale identité, un alliage de sécurité et de confidentialité. Au niveau de l’ingénierie, on passe d’une version beaucoup plus automatisée à une version plus numérique.  Selon La cellule de communication d’Augentic Consorsium, la CNI va apporter de la consistance à la fois à la Carte Nationale d’identité mais aussi à sa capacité à être compétitive à l’échelle internationale.

Pour les zones reculées, en plus des postes d’identifications dans les départements, s’ajoute les postes mobiles. Le partenaire technique allemand ajoute que « la confection de la nouvelle Carte Nationale d’identité est un processus qui va reposer sur la construction des centres principaux, régionaux et départementaux mais aussi des stations mobiles qui vont permettre d’aller vers les zones enclavées ».

Rappelons que l’ordonnance du 20 juin en son article 548, la carte nationale identité délivrée aux personnes de nationalité camerounaise, la carte de séjour et de résident, délivrée aux personnes de nationalité étrangères sont soumises aux droits de timbre de 10 mille francs CFA. Une hausse qui a suscité des réactions au sein de l’opinion publique. Elle la juge disproportionnée au niveau de vie des camerounais. L’association internationale des consommateurs a proposé au gouvernement de faire un rétropédalage. En maintenant le prix initial du timbre à 2800 frs pour éviter des tensions sociales.

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